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Dernière mise à jour: 21 Novembre 2018

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Le paiement de la commande passée peut s'effectuer par l’intermédiaire des moyens de paiement indiqués, lesquels sont proposés en collaboration avec différents partenaires. Plus de détails à ce sujet peuvent être trouvés dans les conditions générales d’utilisation des services de transaction d’Alibaba.com (disponibles ici).

Le prix total de la commande est indiqué lors de la confirmation de commande. Alibaba.com n'est en droit de facturer aucun frais supplémentaire à l'acheteur au moment de la passation de la commande.

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Dans les cas particuliers où un service est proposé, les présentes références faites à l’acte de vente, au vendeur et à l'acheteur doivent s’entendre comme une référence respectivement au service, au fournisseur et à l'utilisateur.

Listing des produits

Le listing des produits sur le Site est soumis aux règles d'Alibaba.com alors applicables. Les produits qui ne sont pas en conformité avec les règles susmentionnées ne peuvent pas être répertoriés et pourront être retirés à tout moment. Les vendeurs qui ne se conforment pas à ces règles peuvent faire l'objet de pénalités, en ce compris se voir résilier leur compte vendeur.

La politique d'Alibaba.com en matière de listing de produits est disponible ici. D'autres règles d'affichage peuvent être trouvées ici, ainsi que dans les Conditions Générales d’Utilisation des Services de Transaction d’Alibaba.com (disponibles ici). En outre, il existe certaines restrictions spécifiques qui peuvent également s'appliquer pour certaines catégories de marchandises, comme indiqué dans la section des annonces (disponible ici).

Nous nous réservons le droit de facturer le listing des produits sur le Site, auquel cas les tarifs applicables seront communiqués par écrit aux vendeurs.


Classement des produits dans les résultats de recherche

Lors de la recherche de produits, et sauf indication contraire, les produits répertoriés dans la page de résultats sont classés selon le critère "Pertinence" (meilleure correspondance), lequel est principalement déterminé par un algorithme intégrant plusieurs facteurs susceptibles de varier dans le temps, y compris sans limitation la pertinence eu égard aux mots clés recherchés ou la popularité du produit auprès d’autres utilisateurs.

Sur la page de résultats, les utilisateurs peuvent modifier les critères de recherche afin de classer les produits, en choisissant parmi l'une des plusieurs options, notamment : - "Commandes" : selon le volume de commandes réalisées, de la référence du produit le plus commandé à celui le moins commandé à l’occasion de cette recherche - "Dates" : affiche en priorité les produits nouvellement répertoriés - "Prix" : du prix le plus élevé au moins élevé, ou inversement du moins élevé au plus élevé

Alibaba.com se réserve le droit de faire la promotion de produits dans la page de résultats et/ou de facturer des frais aux vendeurs qui souhaitent utiliser ce service. Dans le cas où un vendeur paie des frais pour afficher certains produits dans les résultats de recherche, le(s) résultat(s) affiché(s) dont il est question sera (seront) présenté(s) d'une manière distincte des autres résultats présents.


Ventes sur le Site

Conformément aux Conditions d'utilisation et informations légales (disponibles ici), seules les personnes morales ou physiques agissant dans le cadre d'une activité commerciale (c'est-à-dire à l'exclusion de tous consommateurs) peuvent ouvrir un compte vendeur sur le Site et offrir des produits à la vente.

Les Vendeurs qui souhaitent rejoindre le Site sont tenus de lire, d'accepter et de respecter les contrats et les règles du Site, y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative :
- Le Contrat d'adhésion gratuite (disponible ici)
- Les Conditions d'Utilisation (disponibles ici)
- La Politique de confidentialité et des cookies (disponible ici)
- Les Conditions Générales d’Utilisation des services de transaction d’Alibaba.com (disponibles ici)
- Le Contrat de Services Complémentaires Alibaba.com (disponible ici)
- Le Contrat de services Alipay (disponible ici)
- La Politique de Listing des Produits (disponible ici)
- Les Autres règles d'affichage (disponibles ici)
- Le Contrat de Service AliExpress pour les vendeurs sur la plate-forme commerciale (version pour les vendeurs chinois disponible ici)
- Les Règles AliExpress pour l’adhésion et l'évaluation des opérations du vendeur (version pour les vendeurs chinois disponible ici)

Le non-respect des contrats et des règles peut engendrer l'imposition de pénalités de la part de Alibaba.com, conformément aux règles applicables, voir, le cas échéant, la résiliation du compte vendeur.

Alibaba.com se réserve le droit de facturer des frais ponctuels ou périodiques aux vendeurs au moment où ils rejoignent le Site et/ou continuent à y opérer, auquel cas les taux des frais correspondants seront communiqués par écrit aux vendeurs.

Les règles applicables à l'accueil et à la vente des vendeurs reflètent les tarifs généralement appliqués aux vendeurs pour les commandes effectuées.

Résolution des litiges

En cas de litige entre un acheteur et un vendeur dans le cadre d'une transaction en ligne, vous acceptez que les Conditions Générales d’Utilisation des services de transaction d’Alibaba.com (disponibles ici), notamment sa clause 10, soient applicables au litige, et que ce dernier soit résolu conformément aux procédures énoncées à la section 3 de cette clause.